Comprendre à quoi correspond la taxe de séjour et dans quelles situations l’occupant d’un logement doit la régler
La facture d’une nuit d’hôtel comporte une ligne « taxe de séjour ». Cette taxe, d’un montant de quelques euros, attire rarement l’attention du voyageur mais à quoi correspond-elle exactement ?
Focus sur son objet et sur ses applications pratiques.
Taxe de séjour : de quoi s’agit-il ?
La taxe de séjour, également connue sous le nom de « taxe d’hébergement » ou de « taxe hôtelière », est un impôt local. Elle est fixée par les communes et vise à financer le coût lié à l’activité touristique locale (exemple : entretien ou mise en place d’infrastructures touristiques, etc.).
Le montant de la taxe varie donc d’une localité à l’autre, tout comme les périodes calendaires sur lesquelles elle s’applique. Le type d’hébergement utilisé a également un impact sur son montant. Généralement, elle avoisine les deux ou trois euros.
A savoir : la taxe de séjour est due par personne et par nuit. Elle est payée par le vacancier au loueur du logement qui la reverse ensuite à la commune. Son montant doit faire l’objet d’une ligne spécifique sur la facturation client.
Les logements assujettis
Sont concernés par la taxe de séjour les vacanciers qui logent dans :
- Les hôtels
- Les résidences de tourisme
- Les chambres d’hôtes
- Les villages vacances
- Les campings ou autres types d’hébergement de plein air
- Les auberges de jeunesse.
Le cas spécifique des locations entre particuliers
La question de la taxe de séjour concerne également les locations entre particuliers, notamment celles qui sont réalisées via les plateformes de mise en relation comme airbnb.
Initialement, cette taxe n’était pas collectée par les plateformes de réservation. Par la suite, les controverses autour de la concurrence de ces modes d’hébergement par rapport aux hôtels ont conduit à la mise en place de la collecte de la taxe de séjour par airbnb. Une vingtaine de villes ont ainsi pu bénéficier du versement de cet impôt via le site et cette collecte sera peu à peu généralisée à l’ensemble des locations.
Les exonérations
Il existe plusieurs cas d’exonération de la taxe de séjour.
Ainsi par exemple, les voyageurs de moins de 18 ans n’y sont pas assujettis, tout comme les personnes qui sont embauchées par la commune dans le cadre d’un contrat saisonnier.
Pour connaître la liste des situations ouvrant droit à une exonération, il convient de se rapprocher des services municipaux.
A lire aussi :