Le permis bateau est un document indispensable pour pouvoir conduire certains types d’embarcations. En effet, tout comme sur la route ou dans les airs, il y a des usages à connaitre et des véhicules qu’il est nécessaire de savoir bien manœuvrer. Par conséquent, il faut pouvoir le prouver aux autorités sous risques de sanctions. Nous allons donc tacher de vous présenter différents points de la réglementation à connaitre et à respecter pour naviguer dans les règles.
Peut-on naviguer sans permis bateau ?
La réponse est oui, mais le type d’embarcation qu’il est possible de manœuvrer sans permis est limité : il s’agit des voiliers. Ces bateaux doivent aussi, en général respecter certaines dimensions :
- Si le résultat du calcul, Quotient de la surface de la voile en m² / racine carrée de (longueur de la coque en mètres X le déplacement, en tonnes, lège et réservoirs vides) est égal ou supérieur 5,5
- Et en même temps si la puissance des moteurs en kW X 1,36 / le déplacement en tonnes, lège et réservoirs vides est inférieur à 9.
Si ce n’est pas le cas, un permis est nécessaire et cela devient même systématique si l’embarcation a un moteur de 6 chevaux, soit 4,5 kW et qu’il navigue en eaux intérieures et en rivière.
À noter qu’en cas d’emprunt ou de location d’un bateau, il est nécessaire d’avoir sur soi une lettre du propriétaire indiquant que le voilier est prêté ou le contrat de location, sans oublier bien évidemment les autres titres de navigation pouvant être exigés, selon les cas, comme le permis et le titre de francisation.
Dans quels autres cas est-il nécessaire ?
Le permis est obligatoire pour conduire tout bateau à moteur de plus de 6 chevaux (4,5 kW) destiné aux loisirs et aux sports. Cela est valable pour la navigation maritime (en mer) et fluviale (eaux intérieures, rivières, fleuves, lacs etc.)
Là aussi il ne faudra pas oublier d’avoir en sa possession ses titres de navigations (permis et titre de francisation principalement) ainsi qu’une preuve de prêt ou de location de l’embarcation (lettre du propriétaire, contrat de location).
Quelles sanctions si l’on navigue sans permis bateau ?
C’est assez clair, selon le Code Maritime, conduire sans permis est sanctionné par une contravention de 5ème classe c’est à dire une amende de 1500 euros. Ce montant peut atteindre les 3000 euros en cas de récidive.
Pensez à avoir votre permis bateau sur vous, car en cas de non-présentation immédiate de celui-ci : une contravention de 1ère classe dont le montant est de 38 euros.
Si non-présentation dans les 5 jours, c’est une contravention de 4ème classe d’une valeur de 750 euros.
Permis bateau : les différents types
Pour passer ces permis, il faut au moins être âgé de 16 ans, toutefois il existe certaines exceptions pour les personnes ayant entre 14 et 16 ans. Il est nécessaire de se renseigner auprès des écoles de navigation afin de connaitre de façon plus précise les conditions requises.
Le permis côtier
Appelé aussi « Permis plaisance option côtière », il est indispensable pour conduire un bateau avec un moteur de plus de 6 chevaux (4,5 kW) sur les plans d’eaux fermés et en mer sans dépasser 6 milles d’un abri (12 kilomètres environ).
Il s’applique aussi à d’autres véhicules maritimes à moteur de plus de 6 chevaux comme les jet-skis, les scooters des mers et les voiliers à moteur (même auxiliaire).
Le permis hauturier
Il s’agit d’une extension du permis côtier, celui-ci permet de naviguer avec un bateau à moteur (plus de 6 chevaux) au-delà de 6 milles d’un abri.
Le permis fluvial
Connu aussi sous l’appellation « permis bateau option eaux intérieures », il est nécessaire pour naviguer sur les eaux intérieures comme les rivières, les fleuves, les lacs ou les canaux avec une embarcation de moins de 20 mètres qui possède un moteur de plus de 6 chevaux (4,5 kW).
Ce permis est également valable pour les jet-skis, les scooters des mers et les voiliers à moteur (même auxiliaire) de plus de 6 chevaux (45 kW).
Le permis grande plaisance
Il permet de conduire une embarcation à moteur de plus de 6 chevaux et de plus de 20 mètres sur les eaux intérieures. Il s’agit d’une extension du permis fluvial que certaines écoles appellent aussi « Permis péniche ».
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